1 Application des Conditions Générales de vente
A défaut de stipulation particulière aux présentes conditions et convenues par écrit entre les parties, les commandes sont soumises de plein droit aux présentes conditions générales de vente quelles que soient par ailleurs les clauses pouvant figurer sur les documents de l’acheteur.
Les présentes conditions prévalent sur tout autre document de type prospectus, article de presse, catalogue, e-mailing quelle que soit leur provenance. 


2 Commande
Tous les vins sont disponibles à partir de 6 bouteilles minimum.
Vous pouvez panacher vos commandes sans supplément de prix.
A réception de votre commande, nous vous confirmons celle-ci par email.
La commande est préparée lorsque Les Vignobles du sud Roussillon ont encaissé le règlement et ont reçu l’intégralité des éléments nécessaire à la bonne exécution du contrat. Par élément on entend :
- La commande
- L’adresse de facturation, nom du contact et coordonnées téléphonique.
- L’adresse précise de livraison et coordonnées téléphonique du destinataire.
Tant que l’intégralité des éléments nécessaires n’auront pas été réceptionnés, la commande ne sera pas préparée. Dans ce cas, aucune réclamation relative au délai de livraison ne pourra être reprochée aux Vignoble du sud Roussillon . Si l’adresse de livraison s’avère incorrecte obligeant Les Vignobles du Sud Roussillon à retourner les commandes à la propriété, l’acheteur en subira les conséquences.
Au delà de 500 € le paiement par CB n’est pas possible. Nous contacter.


3 Stocks
Tous vins proposés sur notre site sont en stock dans la cave. Le site est réactualisé systématiquement lors de la rupture d’un vin. Si toutefois un vin venait à être en rupture de stock au moment de la réception de votre bon de commande, nous vous préviendrons dans les plus bref délais et vous proposerons un vin de qualité équivalente, ou encore restituerons la valeur de la commande pour des produits en rupture. 


4 Prix
Les prix indiqués son en toutes taxes comprises : TVA à 19.6 %, ou 5.5 % pour les jus de raisins.
Le tarif ne comprend pas le transport de la propriété à l’adresse de l’acheteur.
Le coût du transport ou de la remise apparait dans votre panier d’achat lors du passage de la commande. 
Les Vignerons du sud Roussillon se réservent le droit de modifier ses tarifs à tout moment. 


5 Livraison
Les vins sont livrés en cartons épais de 6 bouteilles.
Généralement les produits sont livrés sous 5 à 10 jours à compter de la préparation de la commande. Une avarie doit être signalées par réclamation auprès du livreur au moment de la livraison, et doit figuré sur le bon de livraison. Il conviendra ensuite d’en informer les Vignobles du Sud Roussillon par simple appel. Dans le cas ou vous ne pourriez pas être présent lors de votre livraison, veuillez nous indiquer sur votre bon de commande la personne qui pourra réceptionner les colis ou toute information susceptible de nous aider. 


6 Règlement
Le paiement des articles achetées auprès des Vignobles du Sud Roussillon est payable en totalité à la commande : par carte bancaire (paiement en ligne sécurisé), par chèque à l’ordre des Vignobles du Sud Roussillon ou encore par virement sur notre compte bancaire. 


7 Disposition informatique et libertés
Conformément à la loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978 vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles vous concernant.